santons-provence.com
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Hommes 7cm
Femmes 7cm
Nativité 7cm
Animaux 7cm
Personnages 4cm
Accessoires
Décors 7cm *
Décors 4cm *
* Vente à l'atelier
ou en salon uniquement

SANTONS ROVERCH CRÉATIONS
Cité du Lauzon
230, Rue J. Prévert
84500 Bollène
Tél. 04 90 30 92 21
atelier-santons-roverch

Conditions Générales de Vente

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une partpar "les Santons Roverch Créations" dont le siège social est à Bolléne,immatriculé au registre de la chambres de métiers sous le numéro 443.526.660.00016 ci-aprés dénommée "Santons Roverch Créations" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via internet des "Santons Roverch Créations"(santons-roverch.com)dénommée ci-après " l'acheteur". 

 

 

OBJET

 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre les "Santons Roverch Créations" et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand des "Santons Roverch Créations",que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par les "Santons Roverch Créations".

Les "Santons Roverch Créations" se vendent sur le site marchand exclusivement en France métropolitaine.

Les "Santons Roverch Créations" se réservent de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des bien et services proposés.

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publiè dans le site de "santons Roverch Créations".     

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.De plus il peut y avoir des variations importantes de formes et de couleurs selon la taille choisie.

 

TARIFS

 

Les prix figurants dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte que la TVA est non applicable par l'article 293 B du CGI au jour de la commande.

Les santons Roverch Créations se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera la seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

 

COMMANDES

 

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement:

- remplir la fiched'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées ou donner son numéro de client s'il en a un;

- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

-valider sa commande aprés l'avoir vérifiée;                                                                                                                 

-effectuer le paiement dans les conditions prévus;                                                                                                  

- confirmer sa commande et son réglement.                                                                                                               

La confirmation de la commande entraine acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensmble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 

Le vendeur communiquera par courrier électonique confirmation de commande enregistrée.

En cas de non disponibilité du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, Les Santons Roverch créations proposeront à l'acheteur de choisir un produit de remplacement de valeur équivalente.

 

MODALITES DE PAIEMENT

 

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire.Pour le paiement par carte banquaire, la transaction sera réalisée par le biais du système sécurisé Mercanet Start 3D secure, de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

A la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier.

 

LIVRAISON

 

Les livraison sont faites à l'adresse d'un point relais choisis par l'acheteur ,indiquée sur le bon de commande.Dés le colis livré au point relais l'acheteur à 5 jours pour récupérer sont colis, sinon il est renvoyé  au vendeur " Santons Roverch créations" .

Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment ou les produits ont quitté les locaux des Santons Roverch Créations. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit etre formulée auprés du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. La garantie du colis est de 23.00 euro le kilos.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra etre résilié et l'acheteur rembousé.

 

RESPONSABILITE

 

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne porra etre engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion,virus,ripture du servie,ou autres probléme involontaires.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site des Santons Roverch Créations sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive des Santons Roverch Créations.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou  utiliser à quelque titre que ce soit,méme partiellement, des éléments du site qu-ils soient logiciels,visuels ou sonores.

 

ARCHIVAGE - PREUVE

 

Les Santons Roverch Cr&ations archiveront les bon de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidéle conformément aux dispositios de l'article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés des Santons Roverch Créations seront considérés par les parties comme preuve des communications,commandes,paiements et transactions intervenus entre parties.

 

REGLEMENT DES LITIGES

 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents sur le territoire français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

                                                   

                                                       

                                                     

                                                          

                                                   

                                                                                                    

 

 
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